1. Informations générales
Le présent site est la propriété de SAS REZOOLUTION :
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code APE : 7490B
Siège social : Zone d’Activités de Gohélève – Rue Joseph et Etienne Montgolfier – 56920 Noyal Pontivy, France
Numéro de TVA : FR43879828002
Siret : 87982800200011
Siren : 879828002
Responsables de la publication : Monsieur Gwénaël Boulbria
2. Hébergement du site
Ce site est hébergé par Hostinger International Ltd.
Société privée à responsabilité limitée (Ltd.)
Numéro d’enregistrement : HE 322134
Siège social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
Site web : https://www.hostinger.com
3. Création – Développement du site
Conception, réalisation et développement par Breizh tandem
Breizh tandem immatriculée au RCS de Lorient sous le numéro 903 297 257
Forme juridique : Société par actions simplifiées
Capital social : 5 000,00 €
Siège social : 4 rue Kristen Nogues, 56300 Pontivy, France
TVA intracommunautaire : FR 67903297257
Siret : 90329725700 037
APE : 7021Z
4. Crédits photos et vidéos
Rezoolution
5. Règlement et conditions d’utilisation
L’utilisation du site internet est régie par les mentions légales, dont les conditions générales. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance et avoir accepté expressément et de manière inconditionnelle les mentions légales en vigueur au jour de l’accès au site internet.
L’utilisateur s’interdit dans le cadre de l’utilisation du site internet de se livrer à des actes, de quelque nature que ce soit, qui seraient contraires à la loi française ou qui porteraient atteinte à l’ordre public ou aux droits d’un tiers. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français et notamment traités dans les tribunaux les plus proches, en distance kilométrique à parcourir en automobile.
6. Contrefaçon
Toute reproduction, utilisation ou représentation du site, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
7. Responsabilité
Nous n’avons aucune obligation de moyens ni de résultats pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. Notre responsabilité ne saurait être engagée pour tout inconvénient ou dommage inhérent à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, de bug, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatique, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
